Conseils et accompagnement au remplissage du DUERP

CONCEPT

LE CONCEPT EST NÉ D’UN CONSTAT

Nous vivons dans un monde dans lequel les nouvelles technologies sont omniprésentes. Ces nouvelles technologies, traversées par le courant électrique (alternatif, continu, batterie, pile,…) sont à l’origine des rayonnements électromagnétiques, dont le brouillard d’onde de torsion parasite délivré, nommé électro-smog, ne s’accorde pas avec les fréquences vibratoires du Vivant (humain, animal, végétal, eau…).

L’électro-smog peut être thermique car nous sommes des êtres faits de 70à 75% d’eau (effet micro-ondes) et non thermique (ou athermique) car les atomes de fer contenus dans nos globules rouges et la magnétite contenue dans toutes les cellules du corps  (autrement appelée magnétosomes) se chargent électro-magnétiquement et relayent l’électro-smog au plus profond de nos cellules.

Un problème de canaux voltage dépendant est également mis à jour et entre en responsabilité avec les autres facteurs dans l’Hyper Electro Sensibilité (EHS) maladie développée au bout d’un certain temps à la surexposition aux Champs Electro Magnétiques (CEM), ou bien encore dans le Syndrome d’Intolérance aux Champs Electro Magnétiques (SICEM) qui commençe à être parfaitement décrit, donc reconnu … Il touche 2/3 de femmes!!!

La magnétite se concentre principalement au niveau du cœur et du corps calleux et peut être à l’origine de problèmes cardio-vasculaires et cérébro-vasculaires. Le stress oxydatif engendre des problèmes sur l’ADN et sur les cellules de l’immunité. La perte de sécrétion par l’épiphyse de la mélatonine est à l’origine de troubles du sommeil, ouvrant la voie au burnout. Sans oublier la chute de l’immunité mise en évidence par une équipe du CHU de BORDEAUX en 2014… et qui a d’ailleurs défini des temps d’exposition maximaux, par exemple à votre téléphone mobile ou devant des écrans.

L’électro-smog thermique se mesure par dosimétrie, norme mondiale D.A.S. et apparaît comme étant une étude insuffisante, incomplète, car n’incluant pas la quantification des effets non thermiques, ceci pouvant amener à de faux diagnostics.

Il existe pourtant des méthodes pour appréhender ces conséquences non thermiques, recommandées et validées par la société de cardiologie Européenne, dont nous nous servons bien sur. C’est d’ailleurs ce que réclamait l’ANSES en fin d’un rapport de 2018, c’est à dire privilégier ce qu’il se passe sur le cerveau et sur le coeur.

De plus le référentiel national des valeurs limites d’exposition (VLE) et des valeurs déclenchant l’action (VA) sont très au delà de ce qui est permis pour la santé. Nous nous référons exclusivement à ce référentiel au plus proche des normes pour la santé, dit de BAU Biologie allemande et qui est le référentiel de la biologie de l’habitat (valeur SBM2015) le plus strict en terme de précaution pour la santé du Vivant.

Des solutions de protection sont proposées aujourd’hui basées sur l’idée de faire barrage aux ondes et d’abaisser au maximum les rayonnements électromagnétiques. Mais si ces techniques fonctionnent toujours, il faut les compléter avec des technologies d’aujourd’hui.

Très attachés à l’idée de prévention et  à ce que l’humain soit au centre de notre diagnostic, nous proposons un triple diagnostic air-électromagnétisme (environnemental et sur les personnes directement) ainsi que des solutions innovantes issues des dernières technologies quantiques et de bio résonance.

« l’humain est une priorité ». C’est notre marque de fabrique car diagnostiquer l’environnement seulement pour essayer de traiter l’humain revient à soigner un cor au pied pour un mal de tête. Nous diagnostiquons en plus de l’environnement, l’HUMAIN AU SEIN DE SON ENVIRONNEMENT.

Il es à noter qu’il existe en France 24 centres hospitaliers de consultation en EHS et SICEM. Les choses avançent…

Enfin un décret pour les employeurs est en application depuis le 1er janvier 2017,et est déjà descendu en médecine du travail… Votre DUERP, Dirigeant(e) doit être rempli!

diagnostic

TRIPLE DIAGNOSTIC

Il s’agit de notre « ADN », c’est la raison de la création de cette société. car malheureusement une distorsion existe entre les référentiels normatifs dits légaux et les référentiels pour la santé.

De plus seules les conséquences thermiques des rayonnements électromagnétiques sont traitées à l’heure actuelle, mettant de côté les conséquences non thermiques encore plus sournoises et dangereuses.

Aux fins de pouvoir couvrir l’ensemble des problématiques engendrées par les conséquences des rayonnements électromagnétiques hautes (sans fil, antennes relais…) et basses (électricité sale de la maison) fréquences, c’est-à-dire l’électrosmog thermique et non thermique, nous avons recours:

En premier à un diagnostic classique

À l’aide d’outils bien connus des diagnostiqueurs et conseillers en pollution de l’air et pollution  électromagnétique, ces détections permettent dans l’entreprise, à nos bureaux, à l’étable, à l’écurie, dans nos maisons,… de pouvoir déceler, identifier les pollutions de l’air et électromagnétiques en hautes fréquences (technologies sans fil, CPL, antennes relais, ondes Hertziennes, modulateurs photovoltaïques, …), en basses fréquences et de l’électricité sale que l’on retrouve dans les bâtiments, les maisons, etc…Mais également ce qui est issu du sous-sol (veine d’eau, réseau de Hartmann, Curry, Palm, Peyré, Wissmann,…).

Ce premier travail va donc nous permettre de détecter et mesurer ces émissions parasites distinctement et d’imaginer comment nous allons pouvoir procéder pour dépolluer ces espaces en respectant les normes imposées dans le pays ou nous intervenons, ce qui n’est pas très difficile puisqu’en France par exemple, le dernier référentiel lié au décret du 1er janvier 2017 est bien au delà de ce qu’il faudrait en termes de santé humaine, animale, végétale. idem pour la pollution à l’air.

Nous nous référons donc aux normes de la Bau-biologie Allemande, la plus stricte en la matière et très proches des valeurs réelles à ne pas dépasser pour la santé, considérant « qui peut le plus peut le moins ».

Nous nous attachons à abaisser les rayonnements électromagnétiques parasites au maximum de ce qu’il est possible de faire à l’aide de solutions matérielles qui font barrage à ces champs de torsion (blindage, câblage blindé, tissu anti-ondes, baldaquin anti-ondes, peinture anti-ondes, papier peint de blindage, mis à la terre, vêtements anti-ondes, filtres CPL de protection, multiprises et rallonges blindées, interrupteur automatique de champs IAC, téléphones filaires, …).

Certaines de ces solutions nécessiteront des travaux.

En second, un diagnostic sur l’individu lui même

À partir d’un rythmogramme, la mesure de la variabilité cardiaque est établie à partir des différentes fréquences cardiaques, et par technologies fractale et holographique, beaucoup d’autres mesures sont automatiquement calculées.

Ce diagnostic totalement non invasif n’a pas pour but de remplacer l’électrocardiogramme établi par votre médecin mais de quantifier en termes de mal être la pollution électromagnétique et son retentissement biologique, fonctionnel et organique.

Comment me direz-vous ? Le cœur est l’organe le plus électromagnétique du corps humain ou animal, il est donc facile de comprendre qui sera le plus perturbé par un rayonnement électromagnétique parasite… et le cerveau est le second…

La pollution résiduelle qui n’a pu être traitée par voie classique peut être alors transformée par de nouvelles technologies s’activant avec de faibles niveaux de pollution et renversant cette dernière en champ d’ondes positives pour l’individu, l’animal, le végétal, l’eau…

Grâce à ces nouveaux outils, et cette nouvelle détection, il nous est permis de procéder à un Avant/Après pose des solutions. Enfin ces solutions ne nécessitent pas de travaux et sont durables dans le temps, de 9 à 30 ans minimum.

Au final, nous réglons définitivement et globalement l’ensemble de la problématique de l’électrosmog thermique et non thermique, en allant bien au-delà des simples préconisations de nos textes réglementaires.

INSTALLATION

Les frais d’installation, des solutions qu’elles soient classiques ou issues du second diagnostic, sont compris dans le pack certification uniquement pour les entreprises et les entreprises liées au transport. Ces frais ne comprennent pas les solutions matérielles elle-mêmes. Ces montants s’entendent également hors frais de déplacement.

Si certaines des solutions préconisées nécessitent le passage d’un professionnel de l’électricité biotique (installation d’un IAC, …), ou bien de menuisier (montage du baldaquin par exemple), ou d’autres corps de métiers, vous êtes libre de travailler avec l’entreprise de votre choix, dans ce cas nous nous limitons à vous fournir l’appareillage adéquat. Nous pouvons éventuellement dans ce cas venir vérifier l’installation afin d’être sûrs du fonctionnement de nos solutions préconisées.

Vous pouvez choisir de renoncer à vous équiper, dans ce cas il ne vous sera facturé que le prix du diagnostic en sus des frais de déplacement.

Cette installation est faite par le diagnostiqueur lui-même, vous garantissant ainsi le suivi du rapport de préconisation et bien sûr après que vous ayez accepté notre devis. UN SEUL INTERVENANT!

C’est un professionnel du diagnostic, des solutions, mais également un professionnel de santé, réservez-lui le meilleur accueil ! Le « plus » de notre société étant ce nouveau regard, la santé étant « l’église remise au milieu du village » !

Le label obtenu VENDÉE : « L’ESSENTIEL VIENT DU COEUR » est gage de notre implication en Responsabilité Sociétale des Entreprises, Qualité de Vie au Travail, Santé et Sécurité au Travail, de la qualité de nos services, de notre sérieux, de nos compétences, et de notre engagement auprès de nos client(e)s. Car finalement seule compte l’expérience Client!

 

 

ACCOMPAGNEMENT AU REMPLISSAGE DU DUERP

Afin d’accompagner jusqu’au bout le responsable in situ en charge de ses problématiques, qu’ils s’agissent du gérant, du PDG, du responsable QHSE, du CSE, la personne est sure d’être accompagnée jusqu’à son remplissage que nous effectuons nous mêmes, après avoir certifié, installé, informé chaque salarié contre décharge…

Instauré en 2001, le document unique d’évaluation des risques (DUERP) s’inscrit dans la démarche de prévention des risques professionnels et regroupe les résultats de l’évaluation des risques de votre entreprise. L’obligation pour l’employeur de santé et sécurité passe par la rédaction dudit document.

Quelles sont les entreprises visées ?

En pratique, quasiment toutes les entreprises, quel que doit leur effectif, sont tenues d’élaborer un document unique d’évaluation des risques professionnels.

Et ce, peu importe l’existence réelle ou supposée de risques professionnels dans l’entreprise. Ce document est obligatoire.

La forme du document unique

La circulaire du 18 avril 2002 ne donne pas d’indication précise sur la forme du document. Elle indique simplement que le support pourra être écrit ou numérique, l’employeur pouvant choisir le moyen qui lui est le plus pratique.

Si le document unique contient des données personnelles, l’employeur doit procéder à une déclaration auprès de la CNIL.

Que contient le document unique d’évaluation des risques ?

En vertu de l’article L. 4121-3 du Code du travail, l’employeur doit évaluer les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs, y compris dans le choix des procédés de fabrication, des équipements de travail, des substances ou préparations chimiques, dans l’aménagement ou le réaménagement des lieux de travail ou des installations et dans la définition des postes.

Ainsi, l’employeur transcrit et met à jour, dans le document unique, les résultats de l’évaluation des risques professionnels à laquelle il doit procéder.

L’article R. 4121-1 du même Code précise que cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement. Chaque unité de travail étant entendue comme un poste de travail, plusieurs types de postes ou situations de travail présentant les mêmes caractéristiques. L’unité peut aussi bien couvrir une activité fixe que des lieux différents.

La circulaire du 18 avril 2002 précise que la notion d’inventaire s’entend d’une évaluation des risques en deux étapes :

  • identifier les dangers ;
  • analyser les risques.

L’INRS préconise aussi de compléter l’inventaire des risques par les éléments suivants :

  • un classement ou une hiérarchisation des risques : il s’agit de donner une valeur aux risques, selon les critères propres à l’entreprise (probabilité d’occurrence, gravité, fréquence, nombre de travailleurs concernés…) ;
  • des propositions d’actions de prévention.

Par ailleurs, l’INRS recommande de conserver la trace des modalités d’identification et d’analyse des risques afin d’effectuer plus facilement la mise à jour du document unique.

Les travailleurs exposés à la pénibilité

Depuis le 1er janvier 2015, l’employeur doit consigner, en annexe du document unique, la proportion de salariés exposés aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l’article L. 4161-1 du Code du travail, au-delà des seuils prévus au même article. Cette proportion est actualisée en tant que besoin lors de la mise à jour du document unique.

L’évaluation des risques réalisée dans le cadre du document unique d’évaluation des risques sert de repère à l’employeur pour l’appréciation des conditions de pénibilité auxquelles chaque travailleur est exposé, puisque ce document comporte un inventaire des risques présents dans chaque unité de travail dans l’entreprise.

Le suivi et la mise à jour du document unique

Le document unique doit être mis à jour annuellement et actualisé quand une décision d’aménagement important modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail est prise. Sont ici visées les transformations importantes des postes de travail découlant de la modification de l’outillage, d’un changement de produit ou de l’organisation du travail ainsi que les modifications des cadences et des normes de productivité liées ou non à la rémunération du travail.

Le document unique doit être également mis à jour annuellement quand une information supplémentaire concernant l’évaluation d’un risque dans une unité de travail est recueillie.

Cette mise à jour peut être moins fréquente dans les entreprises de moins de 11 salariés, sous réserve qu’un niveau équivalent de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs soit garanti. Cette disposition est prise afin d’alléger les contraintes des TPE, pour lesquelles l’obligation d’actualiser chaque année le document d’évaluation des risques à une fréquence annuelle peut constituer une obligation pesante.

La diffusion et la consultation du document

Le document unique d’évaluation des risques doit être tenu à la disposition d’acteurs internes à l’entreprise et d’acteurs externes à l’entreprise.

Les acteurs internes

Le document unique doit être mis à la disposition :

  • des travailleurs ;
  • des membres du CHSCT ou des instances qui en tiennent lieu ou du CSE s’il existe ;
  • des délégués du personnel ;
  • à défaut d’instances représentatives, des personnes soumises à un risque pour leur sécurité ou leur santé ;
  • du médecin du travail.

L’employeur doit veiller à ce que ces personnes puissent accéder directement aux résultats de l’évaluation des risques, après les avoir, le cas échéant, informées des moyens de le faire.

Les acteurs externes

Le document unique doit être tenu, sur leur demande, à la disposition :

  • de l’inspecteur ou du contrôleur du travail, qui pourra dresser procès-verbal à l’encontre de l’employeur qui n’aura pas transcrit les résultats de l’évaluation des risques sur un document unique ou qui ne l’aura pas tenu à jour ;
  • des agents des services prévention des organismes de sécurité sociale (CARSAT, MSA) ;
  • des agents de l’OPPBTP, pour les entreprises du BTP ;
  • des médecins inspecteurs du travail et de la main-d’oeuvre, qui ont le même droit de consultation que les agents de l’inspection du travail ;
  • des inspecteurs de la radioprotection mentionnés à l’article L. 1333-17 du code de la santé publique et des agents mentionnés à l’article L. 1333-18 du même code, en ce qui concerne les évaluations liées à l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants, pour les installations dont ils ont respectivement la charge.

Les sanctions en cas de défaut de document unique

Les sanctions pénales

Le fait de ne pas transcrire ou de ne pas mettre à jour les résultats de l’évaluation des risques dans un document unique est puni de l’amende prévue pour les contraventions de 5ème classe (1500€ pour une personne physique, 7500€ pour une personne morale).

La violation de l’obligation de mettre le document à disposition des instances représentatives du personnel constitue un délit d’entrave. Ce délit est puni d’un an d’emprisonnement et de 3 750 € d’amende. Un tel manquement porte en effet atteinte au fonctionnement régulier des instances représentatives du personnel.

Le fait de ne pas tenir le document unique à la disposition de l’inspection du travail est également passible de sanctions pénales. Le degré de la sanction encourue diffère selon que l’agissement de l’employeur est intentionnel ou non. L’employeur risque donc une amende de 450 € s’il ne présente pas à l’inspection du travail le document unique.

Indemnisation des salariés en cas de manquement à l’obligation d’établir le document unique

L’obligation d’établir un document unique d’évaluation des risques s’impose à tous les employeurs. Dès lors, le manquement à cette obligation peut donner lieu au versement de dommages-intérêts, si les salariés en font la demande.

Ainsi, la Cour de cassation confirme que cette obligation n’est pas subordonnée à l’existence d’un risque particulier pour l’entreprise. Dès lors, le fait que l’employeur ne dispose pas d’information précise sur les substances ou préparations chimiques utilisées ne saurait le dispenser d’élaborer ce document. Et les salariés sont, le cas échéant, fondés à demander une indemnisation au titre du non-respect patronal de cette obligation

En conséquence, en plus de donner lieu à une amende, le non-respect de son obligation par l’employeur peut donner lieu au versement de dommages-intérêts aux salariés.

Textes

C. trav., art. L. 4111-1

C. trav., art. L. 4111-2

C. trav., art. L. 4111-3

C. trav., art. L. 4121-3

C. trav., art. L. 8113-4

C. trav., art. R. 4121-1

C. trav., art. R. 4121-1-1

C. trav., art. R. 4121-2

C. trav., art. R. 4121-4

C. trav., art. R. 4741-1

C. trav., art. R. 4742-1

C. trav., art. R. 8114-2

Circ. DRT n° 6, 18 avr. 2002

Jurisprudences

Cass. soc., 8 juill. 2014, n°13-15.470

 

lois - décrets

COMPETENCES

  • Formation certifiée de conseiller en environnement électromagnétique (habitat et entreprise) par Equilibre-Habitat-Santé (Geotellurique.fr)
  • Diplome d’Université H+, référente en Physique quantique, en lien avec une institution de santé Berlinoise pour la régulation des champs électromagnétiques induits, en entreprise et chez le particulier
  • Doctorat en sciences Pharmaceutiques et Biologiques, thèse en Toxicologie
  • Notre Professionnel de santé référent et consultant est IPRP de la région « Pays de la Loire ».

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