\u00a0<\/p>\n
Nous vivons dans un monde dans lequel les nouvelles technologies sont omnipr\u00e9sentes. Ces nouvelles technologies, travers\u00e9es par le courant \u00e9lectrique (alternatif, continu, batterie, pile,\u2026) sont \u00e0 l\u2019origine des rayonnements \u00e9lectromagn\u00e9tiques, dont le brouillard parasite d\u00e9livr\u00e9, nomm\u00e9 \u00e9lectro-smog, lui-m\u00eame constitu\u00e9 d’ondes \u00ab\u00a0sauvages\u00a0\u00bb ne s\u2019accorde pas avec les fr\u00e9quences vibratoires du Vivant (humain, animal, v\u00e9g\u00e9tal, eau\u2026).<\/b><\/p>\n
\u00a0<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
L\u2019\u00e9lectro-smog peut \u00eatre\u00a0<\/b>thermique<\/u>\u00a0car nous sommes des \u00eatres faits de 70\u00e0 75% d\u2019eau (effet micro-ondes) et\u00a0<\/b>non thermique<\/u>\u00a0(ou athermique) car les atomes de fer contenus dans nos globules rouges et la magn\u00e9tite contenue dans toutes les cellules du corps\u00a0 (autrement appel\u00e9e magn\u00e9tosomes) se chargent \u00e9lectromagn\u00e9tiquement et relayent l\u2019\u00e9lectro-smog au plus profond de nos cellules.<\/b><\/p>\n
\u00a0<\/p>\n
Un probl\u00e8me de canaux voltage d\u00e9pendants est \u00e9galement mis \u00e0 jour et entre en responsabilit\u00e9 avec les autres facteurs dans l’Hyper Electro Sensibilit\u00e9 (EHS) maladie d\u00e9velopp\u00e9e au bout d’un certain temps \u00e0 la surexposition aux Champs Electro Magn\u00e9tiques (CEM), ou bien encore dans le Syndrome d’Intol\u00e9rance aux Champs Electro Magn\u00e9tiques (SICEM) qui commence \u00e0 \u00eatre parfaitement d\u00e9crit, donc reconnu … Il touche 2\/3 de femmes!!!<\/b><\/p>\n
\u00a0<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
La magn\u00e9tite se concentre principalement au niveau du c\u0153ur et du corps calleux et peut \u00eatre \u00e0 l\u2019origine de probl\u00e8mes cardio-vasculaires et c\u00e9r\u00e9bro-vasculaires. Le stress oxydatif engendre des probl\u00e8mes sur l\u2019ADN et sur les cellules de l\u2019immunit\u00e9. La perte de s\u00e9cr\u00e9tion par l\u2019\u00e9piphyse de la m\u00e9latonine est \u00e0 l\u2019origine de troubles du sommeil, ouvrant la voie au burnout. Sans oublier la chute de l’immunit\u00e9 mise en \u00e9vidence par une \u00e9quipe du CHU de BORDEAUX en 2014… et qui a d’ailleurs d\u00e9fini des temps d’exposition maximaux, par exemple \u00e0 votre t\u00e9l\u00e9phone mobile ou devant des \u00e9crans.<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n L\u2019\u00e9lectro-smog\u00a0thermique<\/u>\u00a0se mesure par dosim\u00e9trie, norme mondiale D.A.S. et appara\u00eet comme \u00e9tant une \u00e9tude insuffisante, incompl\u00e8te, car n\u2019incluant pas la quantification des effets non thermiques, ceci pouvant amener \u00e0 de faux diagnostics.<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/p>\n Il existe pourtant des m\u00e9thodes pour appr\u00e9hender ces cons\u00e9quences non thermiques, recommand\u00e9es et valid\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 de cardiologie Europ\u00e9enne, dont nous nous servons bien s\u00fbr. C’est d’ailleurs ce que r\u00e9clamait l’ANSES en fin d’un rapport de 2018, c’est \u00e0 dire privil\u00e9gier ce qu’il se passe sur le cerveau et sur le c\u0153ur.<\/b><\/p>\n \u00a0<\/p>\n De plus le r\u00e9f\u00e9rentiel national des valeurs limites d’exposition (VLE) et des valeurs d\u00e9clenchant l’action (VA) sont tr\u00e8s au-del\u00e0\u00a0de ce qui est permis pour la sant\u00e9. Nous nous r\u00e9f\u00e9rons exclusivement \u00e0 ce r\u00e9f\u00e9rentiel au plus proche des normes pour la sant\u00e9, dit de BAU Biologie allemande et qui est le r<\/b>\u00e9f\u00e9rentiel de la biologie de l\u2019habitat (valeur SBM2015) le plus strict en terme de pr\u00e9caution pour la sant\u00e9 du Vivant.<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n Des solutions de protection sont propos\u00e9es aujourd\u2019hui bas\u00e9es sur l\u2019id\u00e9e de faire barrage aux ondes et d\u2019abaisser au maximum les rayonnements \u00e9lectromagn\u00e9tiques. Mais si ces techniques fonctionnent toujours, il faut les compl\u00e9ter avec des technologies d’aujourd’hui.<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n Tr\u00e8s attach\u00e9s \u00e0 l\u2019id\u00e9e de pr\u00e9vention et\u00a0 \u00e0 ce que l\u2019humain soit au centre de notre diagnostic, nous proposons un triple diagnostic air-\u00e9lectromagn\u00e9tisme (environnemental et sur les personnes directement) ainsi que des solutions innovantes issues des derni\u00e8res technologies quantiques et de bio r\u00e9sonance.<\/strong><\/p>\n \u00ab\u00a0l’humain est une priorit\u00e9\u00a0\u00bb. C’est notre marque de fabrique car diagnostiquer l’environnement seulement pour essayer de traiter l’humain revient \u00e0 soigner un cor au pied pour un mal de t\u00eate. Nous diagnostiquons en plus de l’environnement, l’HUMAIN AU SEIN DE SON ENVIRONNEMENT.<\/strong><\/p>\n Il est \u00e0 noter qu’il existe en France 24 centres hospitaliers de consultation en EHS et SICEM. Les choses avancent…<\/b><\/p>\n Enfin un d\u00e9cret pour les employeurs est en application depuis le 1er janvier 2017,et est d\u00e9j\u00e0 descendu en m\u00e9decine du travail… Votre DUERP, Dirigeant(e) doit \u00eatre rempli!<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/p>\n \u00a0<\/p>\n\n \u00a0<\/p>\n Il s\u2019agit de notre \u00ab ADN \u00bb, c\u2019est la raison de la<\/b> cr\u00e9ation de cette soci\u00e9t\u00e9. car malheureusement une distorsion existe entre les r\u00e9f\u00e9rentiels normatifs dits l\u00e9gaux et les\u00a0r\u00e9f\u00e9rentiels pour la sant\u00e9.<\/b><\/span><\/p>\n De plus seules les cons\u00e9quences thermiques des rayonnements \u00e9lectromagn\u00e9tiques sont trait\u00e9es \u00e0 l’heure actuelle, mettant de c\u00f4t\u00e9 les cons\u00e9quences non thermiques encore plus sournoises et dangereuses.<\/span><\/strong><\/p>\n Aux fins de pouvoir couvrir l\u2019ensemble des probl\u00e9matiques engendr\u00e9es par les cons\u00e9quences des rayonnements \u00e9lectromagn\u00e9tiques hautes (sans fil, antennes relais\u2026) et basses (\u00e9lectricit\u00e9 sale de la maison) fr\u00e9quences, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019\u00e9lectrosmog thermique et non thermique, nous avons recours:<\/b><\/p>\n \u00c0 l\u2019aide d\u2019outils bien connus des diagnostiqueurs et conseillers en pollution de l’air et pollution\u00a0 \u00e9lectromagn\u00e9tique, ces d\u00e9tections permettent dans l\u2019entreprise, \u00e0 nos bureaux, \u00e0 l\u2019\u00e9table, \u00e0 l\u2019\u00e9curie, dans nos maisons,\u2026 de pouvoir d\u00e9celer, identifier les pollutions de l’air et \u00e9lectromagn\u00e9tiques en hautes fr\u00e9quences (technologies sans fil, CPL, antennes relais, ondes Hertziennes, modulateurs photovolta\u00efques, …), en basses fr\u00e9quences et de l’\u00e9lectricit\u00e9 sale que l’on retrouve <\/b>dans les b\u00e2timents, les maisons, etc\u2026Mais \u00e9galement ce qui est issu du sous-sol (veine d\u2019eau, r\u00e9seau de Hartmann, Curry, Palm, Peyr\u00e9, Wissmann,\u2026).<\/strong><\/p>\n Ce premier travail va donc nous permettre de d\u00e9tecter et mesurer ces \u00e9missions parasites distinctement et d\u2019imaginer comment nous allons pouvoir proc\u00e9der pour d\u00e9polluer ces espaces en respectant les normes impos\u00e9es dans le pays ou nous intervenons, ce qui n\u2019est pas tr\u00e8s difficile puisqu\u2019en France par exemple, le dernier r\u00e9f\u00e9rentiel li\u00e9 au d\u00e9cret du 1er janvier 2017 est bien au del\u00e0 de ce qu\u2019il faudrait en termes de sant\u00e9 humaine, animale, v\u00e9g\u00e9tale. idem pour la pollution \u00e0 l’air. <\/strong><\/p>\n Nous nous r\u00e9f\u00e9rons donc aux normes de la Bau-biologie Allemande, la plus stricte en la mati\u00e8re et tr\u00e8s proches des valeurs r\u00e9elles \u00e0 ne pas d\u00e9passer pour la sant\u00e9, consid\u00e9rant \u00ab\u00a0qui peut le plus peut le moins\u00a0\u00bb.<\/strong><\/p>\n Nous nous attachons \u00e0 abaisser les rayonnements \u00e9lectromagn\u00e9tiques parasites au maximum de ce qu\u2019il est possible de faire \u00e0 l\u2019aide de solutions mat\u00e9rielles qui font barrage \u00e0 ces champs de torsion (blindage, c\u00e2blage blind\u00e9, tissu anti-ondes, baldaquin anti-ondes, peinture anti-ondes, papier peint de blindage, mis \u00e0 la terre, v\u00eatements anti-ondes, filtres CPL de protection, multiprises et rallonges blind\u00e9es, interrupteur automatique de champs IAC, t\u00e9l\u00e9phones filaires, \u2026).<\/strong><\/p>\n Certaines de ces solutions n\u00e9cessiteront des travaux.<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/p>\n \u00c0 partir d\u2019un rythmogramme, la mesure de la variabilit\u00e9 cardiaque est \u00e9tablie \u00e0 partir des diff\u00e9rentes fr\u00e9quences cardiaques, et par technologies fractale et holographique, beaucoup d\u2019autres mesures sont automatiquement calcul\u00e9es.<\/strong><\/p>\n Ce diagnostic totalement non invasif n\u2019a pas pour but de remplacer l\u2019\u00e9lectrocardiogramme \u00e9tabli par votre m\u00e9decin mais de quantifier en termes de mal \u00eatre la pollution \u00e9lectromagn\u00e9tique et son retentissement biologique, fonctionnel et organique.<\/strong><\/p>\n Comment me direz-vous ? Le c\u0153ur est l\u2019organe le plus \u00e9lectromagn\u00e9tique du corps humain ou animal, il est donc facile de comprendre qui sera le plus perturb\u00e9 par un rayonnement \u00e9lectromagn\u00e9tique parasite\u2026 et le cerveau est le second…<\/strong><\/p>\n La pollution r\u00e9siduelle qui n\u2019a pu \u00eatre trait\u00e9e par voie classique peut \u00eatre alors transform\u00e9e par de nouvelles technologies s\u2019activant avec de faibles niveaux de pollution et renversant cette derni\u00e8re en champ d\u2019ondes positives pour l\u2019individu, l\u2019animal, le v\u00e9g\u00e9tal, l\u2019eau\u2026<\/strong><\/p>\n Gr\u00e2ce \u00e0 ces nouveaux outils, et cette nouvelle d\u00e9tection, il nous est permis de proc\u00e9der \u00e0 un Avant\/Apr\u00e8s pose des solutions. Enfin ces solutions ne n\u00e9cessitent pas de travaux et sont durables dans le temps, de 9 \u00e0 30 ans minimum.<\/strong><\/p>\n Au final, nous r\u00e9glons d\u00e9finitivement et globalement l\u2019ensemble de la probl\u00e9matique de l\u2019\u00e9lectrosmog\u00a0thermique et non thermique, en allant bien au-del\u00e0 des simples pr\u00e9conisations de nos textes r\u00e9glementaires.<\/b><\/p>\n \u00a0<\/p>\n \u00a0<\/p>\n \u00a0<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/section>\n Les frais d\u2019installation, des solutions qu\u2019elles soient classiques ou issues du second diagnostic, sont compris dans le pack certification uniquement pour les entreprises et les entreprises li\u00e9es au transport. Ces frais ne comprennent pas les solutions mat\u00e9rielles elle-m\u00eames. Ces montants s’entendent \u00e9galement hors frais de d\u00e9placement.<\/strong><\/p>\n Si certaines des solutions pr\u00e9conis\u00e9es n\u00e9cessitent le passage d\u2019un professionnel de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 biotique (installation d\u2019un IAC, \u2026), ou bien de menuisier (montage du baldaquin par exemple), ou d\u2019autres corps de m\u00e9tiers, vous \u00eates libre de travailler avec l\u2019entreprise de votre choix, dans ce cas nous nous limitons \u00e0 vous fournir l\u2019appareillage ad\u00e9quat. Nous pouvons \u00e9ventuellement dans ce cas venir v\u00e9rifier l\u2019installation afin d\u2019\u00eatre s\u00fbrs du fonctionnement de nos solutions pr\u00e9conis\u00e9es.<\/strong><\/p>\n Vous pouvez choisir de renoncer \u00e0 vous \u00e9quiper, dans ce cas il ne vous sera factur\u00e9 que le prix du diagnostic en sus des frais de d\u00e9placement.<\/strong><\/p>\n Cette installation est faite par le diagnostiqueur lui-m\u00eame, vous garantissant ainsi le suivi du rapport de pr\u00e9conisation et bien s\u00fbr apr\u00e8s que vous ayez accept\u00e9 notre devis. UN SEUL INTERVENANT!<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/section>\n C\u2019est un professionnel du diagnostic, des solutions, mais \u00e9galement un professionnel de sant\u00e9, r\u00e9servez-lui le meilleur accueil\u00a0! Le \u00ab\u00a0plus\u00a0\u00bb de notre soci\u00e9t\u00e9 \u00e9tant ce nouveau regard, la sant\u00e9 \u00e9tant \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9glise remise au milieu du village\u00a0\u00bb\u00a0!<\/strong><\/p>\n Le label obtenu VEND\u00c9E : \u00ab L\u2019ESSENTIEL VIENT DU COEUR \u00bb est gage de notre implication en Responsabilit\u00e9 Soci\u00e9tale des Entreprises, Qualit\u00e9 de Vie au Travail, Sant\u00e9 et S\u00e9curit\u00e9 au Travail, de la qualit\u00e9 de nos services, de notre s\u00e9rieux, de nos comp\u00e9tences, et de notre engagement aupr\u00e8s de nos client(e)s. Car finalement seule compte l’exp\u00e9rience Client!<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/p>\n \u00a0<\/p>\n Afin d’accompagner jusqu’au bout le responsable in situ en charge de ses probl\u00e9matiques, qu’ils s’agissent du g\u00e9rant, du PDG, du responsable QHSE, du CSE, la personne est sure d’\u00eatre accompagn\u00e9e jusqu’\u00e0 son remplissage que nous effectuons nous m\u00eames, apr\u00e8s avoir certifi\u00e9, install\u00e9, inform\u00e9 chaque salari\u00e9 contre d\u00e9charge…<\/strong><\/p>\n Instaur\u00e9 en 2001, le document unique d\u2019\u00e9valuation des risques (DUERP) s\u2019inscrit dans la d\u00e9marche de\u00a0pr\u00e9vention des risques professionnels<\/a>\u00a0et regroupe les r\u00e9sultats de l\u2019\u00e9valuation des risques de votre entreprise. L\u2019obligation pour l\u2019employeur de\u00a0sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9<\/a>\u00a0passe par la r\u00e9daction dudit document.<\/strong><\/p>\n En pratique, quasiment toutes les entreprises, quel que doit leur effectif, sont tenues d\u2019\u00e9laborer un document unique d\u2019\u00e9valuation des\u00a0<\/strong>risques professionnels.<\/strong><\/p>\n Et ce, peu importe l\u2019existence r\u00e9elle ou suppos\u00e9e de risques professionnels dans l\u2019entreprise. Ce document est obligatoire.<\/strong><\/p>\n La circulaire du 18 avril 2002 ne donne pas d\u2019indication pr\u00e9cise sur la forme du document. Elle indique simplement que le support pourra \u00eatre \u00e9crit ou num\u00e9rique, l\u2019employeur pouvant choisir le moyen qui lui est le plus pratique.<\/strong><\/p>\n Si le document unique contient des donn\u00e9es personnelles, l\u2019employeur doit proc\u00e9der \u00e0 une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la CNIL.<\/strong><\/p>\n En vertu de\u00a0l\u2019article L. 4121-3 du Code du travail<\/a>, l\u2019employeur doit \u00e9valuer les risques pour la s\u00e9curit\u00e9 et la sant\u00e9 des travailleurs, y compris dans le choix des proc\u00e9d\u00e9s de fabrication, des \u00e9quipements de travail, des substances ou pr\u00e9parations chimiques, dans l\u2019am\u00e9nagement ou le r\u00e9am\u00e9nagement des lieux de travail ou des installations et dans la d\u00e9finition des postes.<\/strong><\/p>\n Ainsi, l\u2019employeur transcrit et met \u00e0 jour, dans le document unique, les r\u00e9sultats de l\u2019\u00e9valuation des risques professionnels \u00e0 laquelle il doit proc\u00e9der.<\/strong><\/p>\n L\u2019article R. 4121-1 du m\u00eame Code<\/a>\u00a0pr\u00e9cise que cette \u00e9valuation comporte un inventaire des risques identifi\u00e9s dans chaque unit\u00e9 de travail de l\u2019entreprise ou de l\u2019\u00e9tablissement. Chaque unit\u00e9 de travail \u00e9tant entendue comme un poste de travail, plusieurs types de postes ou situations de travail pr\u00e9sentant les m\u00eames caract\u00e9ristiques. L\u2019unit\u00e9 peut aussi bien couvrir une activit\u00e9 fixe que des lieux diff\u00e9rents.<\/strong><\/p>\n La circulaire du 18 avril 2002 pr\u00e9cise que la notion d\u2019inventaire s\u2019entend d\u2019une \u00e9valuation des risques en deux \u00e9tapes\u00a0:<\/strong><\/p>\n L’INRS pr\u00e9conise aussi de compl\u00e9ter l’inventaire des risques par les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/strong><\/p>\n Par ailleurs, l’INRS recommande de conserver la trace des modalit\u00e9s d’identification et d’analyse des risques afin d’effectuer plus facilement la mise \u00e0 jour du document unique.<\/strong><\/p>\n Depuis le 1er janvier 2015, l\u2019employeur doit consigner, en annexe du document unique, la proportion de salari\u00e9s expos\u00e9s aux facteurs de risques professionnels mentionn\u00e9s \u00e0\u00a0l\u2019article L. 4161-1 du Code du travail<\/a>, au-del\u00e0 des seuils pr\u00e9vus au m\u00eame article. Cette proportion est actualis\u00e9e en tant que besoin lors de la mise \u00e0 jour du document unique.<\/strong><\/p>\n L\u2019\u00e9valuation des risques r\u00e9alis\u00e9e dans le cadre du document unique d\u2019\u00e9valuation des risques sert de rep\u00e8re \u00e0 l\u2019employeur pour l\u2019appr\u00e9ciation des conditions de p\u00e9nibilit\u00e9 auxquelles chaque travailleur est expos\u00e9, puisque ce document comporte un inventaire des risques pr\u00e9sents dans chaque unit\u00e9 de travail dans l\u2019entreprise.<\/strong><\/p>\n Le document unique doit \u00eatre mis \u00e0 jour annuellement et actualis\u00e9 quand une d\u00e9cision d\u2019am\u00e9nagement important modifiant les conditions d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9 ou les conditions de travail est prise. Sont ici vis\u00e9es les transformations importantes des postes de travail d\u00e9coulant de la modification de l\u2019outillage, d\u2019un changement de produit ou de l\u2019organisation du travail ainsi que les modifications des cadences et des normes de productivit\u00e9 li\u00e9es ou non \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration du travail.<\/strong><\/p>\n Le document unique doit \u00eatre \u00e9galement mis \u00e0 jour annuellement quand une information suppl\u00e9mentaire concernant l\u2019\u00e9valuation d\u2019un risque dans une unit\u00e9 de travail est recueillie.<\/strong><\/p>\n Cette mise \u00e0 jour peut \u00eatre moins fr\u00e9quente dans les entreprises de moins de 11 salari\u00e9s, sous r\u00e9serve qu\u2019un niveau \u00e9quivalent de protection de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 des travailleurs soit garanti. Cette disposition est prise afin d’all\u00e9ger les contraintes des TPE, pour lesquelles l’obligation d’actualiser chaque ann\u00e9e le document d’\u00e9valuation des risques \u00e0 une fr\u00e9quence annuelle peut constituer une obligation pesante.<\/strong><\/p>\n Le document unique d\u2019\u00e9valuation des risques doit \u00eatre tenu \u00e0 la disposition d\u2019acteurs internes \u00e0 l\u2019entreprise et d\u2019acteurs externes \u00e0 l\u2019entreprise.<\/strong><\/p>\n Le document unique doit \u00eatre mis \u00e0 la disposition :<\/strong><\/p>\n L’employeur doit veiller \u00e0 ce que ces personnes puissent acc\u00e9der directement aux r\u00e9sultats de l’\u00e9valuation des risques, apr\u00e8s les avoir, le cas \u00e9ch\u00e9ant, inform\u00e9es des moyens de le faire.<\/strong><\/p>\n Le document unique doit \u00eatre tenu, sur leur demande, \u00e0 la disposition :<\/strong><\/p>\n Le fait de ne pas transcrire ou de ne pas mettre \u00e0 jour les r\u00e9sultats de l\u2019\u00e9valuation des risques dans un document unique est puni de l\u2019amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 5\u00e8me classe (1500\u20ac pour une personne physique, 7500\u20ac pour une personne morale).<\/strong><\/p>\n La violation de l’obligation de mettre le document \u00e0 disposition des instances repr\u00e9sentatives du personnel constitue un d\u00e9lit d’entrave. Ce d\u00e9lit est puni d’un an d’emprisonnement et de 3 750 \u20ac d’amende. Un tel manquement porte en effet atteinte au fonctionnement r\u00e9gulier des instances repr\u00e9sentatives du personnel.<\/strong><\/p>\n Le fait de ne pas tenir le document unique \u00e0 la disposition de l’inspection du travail est \u00e9galement passible de sanctions p\u00e9nales. Le degr\u00e9 de la sanction encourue diff\u00e8re selon que l’agissement de l’employeur est intentionnel ou non. L’employeur risque donc une amende de 450 \u20ac s’il ne pr\u00e9sente pas \u00e0 l’inspection du travail le document unique.<\/strong><\/p>\n L’obligation d’\u00e9tablir un document unique d’\u00e9valuation des risques s’impose \u00e0 tous les employeurs. D\u00e8s lors, le manquement \u00e0 cette obligation peut donner lieu au versement de dommages-int\u00e9r\u00eats, si les salari\u00e9s en font la demande.<\/strong><\/p>\n Ainsi, la Cour de cassation confirme que cette obligation n’est pas subordonn\u00e9e \u00e0 l’existence d’un risque particulier pour l’entreprise. D\u00e8s lors, le fait que l’employeur ne dispose pas d’information pr\u00e9cise sur les substances ou pr\u00e9parations chimiques utilis\u00e9es ne saurait le dispenser d’\u00e9laborer ce document. Et les salari\u00e9s sont, le cas \u00e9ch\u00e9ant, fond\u00e9s \u00e0 demander une indemnisation au titre du non-respect patronal de cette obligation<\/strong><\/p>\n En cons\u00e9quence, en plus de donner lieu \u00e0 une amende, le non-respect de son obligation par l’employeur peut donner lieu au versement de dommages-int\u00e9r\u00eats aux salari\u00e9s.<\/strong><\/p>\n Textes<\/strong><\/p>\n C. trav., art. L. 4111-1<\/a><\/strong><\/p>\n C. trav., art. L. 4111-2<\/a><\/strong><\/p>\n![\"diagnostic\"](\"https:\/\/weprotect-health.com\/wp-content\/uploads\/2021\/06\/diagnostic.png\")
<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\nTRIPLE DIAGNOSTIC<\/strong><\/h2>\n
\u00a0<\/h3>\n
En premier \u00e0 un diagnostic classique<\/strong><\/h3>\n
En sec<\/strong>ond, un diagnostic sur l’individu lui m\u00eame<\/strong><\/h3>\n
![\"\"](\"https:\/\/weprotect-health.com\/wp-content\/uploads\/2021\/06\/Conseil-et-accompagnement-150x150.png\")
<\/p>\nINSTALLATION<\/strong><\/h2>\n
![\"Picto](\"https:\/\/weprotect-health.com\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/Picto-installation-1.png\")
<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\nACCOMPAGNEMENT AU REMPLISSAGE DU DUERP<\/strong><\/h2>\n
Quelles sont les entreprises vis\u00e9es\u00a0?<\/strong><\/h2>\n
La forme du document unique<\/strong><\/h2>\n
Que contient le document unique d\u2019\u00e9valuation des risques\u00a0?<\/strong><\/h2>\n
\n
\n
Les travailleurs expos\u00e9s \u00e0 la p\u00e9nibilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n
Le suivi et la mise \u00e0 jour du document unique<\/strong><\/h2>\n
La diffusion et la consultation du document<\/strong><\/h2>\n
Les acteurs internes<\/strong><\/h3>\n
\n
Les acteurs externes<\/strong><\/h3>\n
\n
Les sanctions en cas de d\u00e9faut de document unique<\/strong><\/h2>\n
Les sanctions p\u00e9nales<\/strong><\/h3>\n
Indemnisation des salari\u00e9s en cas de manquement \u00e0 l\u2019obligation d\u2019\u00e9tablir le document unique<\/strong><\/h3>\n